Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWAL
Mr SWAL Claude

Numéro de dépôt :
97678359
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2007

Présentation de la marque SWAL

Déposée le 13 mai 1997 par monsieur SWAL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est monsieur SWAL Claude domicilié(e) 15, rue François Lévèque, 74000 Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SWAL CLAUDE - France.

La marque SWAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAL est expirée depuis le 13 mai 2007.

SWAL Claude a également déposé les autres marques suivantes : SWAL


Mr SWAL Claude - 15, rue François Lévèque, 74000 Annecy - France


Mr SWAL CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

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